Le siège social est fixé au INU Champollion, place de verdun, 81000 Albi. Il ne pourra être transféré que par décision du conseil d'administration. Le bureau n’a pas le pouvoir de déplacer le siège social de l’association.

La durée de l'association est illimitée.

L'association se compose de :

Le Conseil d’Administration :

Le Conseil d’administration accompagne l’association et aide le bureau dans ses tâches. C’est lui qui élit le bureau dévoilé lors de la prochaine assemblée générale. Les membres du conseil d’administration sont des membres permanents et ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Le Bureau :

Le bureau représente l’association auprès des étudiants de l’université et des différentes structures avec lesquelles l’association est en lien. Il met en place divers événements et soirées selon les propositions. Les membres titulaires du bureau ont le droit de vote à l'Assemblée Générale car ils ont une place dans le CA lors de leur mandat. Le bureau définit les avantages des membres de l’association.

Membres actifs :

Sont membres actifs ceux qui en font la demande. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale. Ils peuvent prétendre aux différentes actions et services proposés par l’association.

Membres mineurs :

Tout mineur membre de l’association est présumé avoir reçu une autorisation verbale de ses tuteurs. Il lui est toutefois nécessaire d’avoir une autorisation écrite du tuteur légal pour la pratique d’activité spécifique. Il appartient aux tuteurs et aux dirigeants d’apprécier si l’enfant jouit du discernement nécessaire pour réaliser ces actes.

Membres exclusifs :

Personnes ne participant qu’à des actions ou des événements exceptionnels de l’association. Elles ne pourront être considérées comme des membres actifs. Ces membres ne bénéficieront pas des mêmes avantages que les membres actifs.

ARTICLE 6 - ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts fixés par le Conseil d’Administration et le Bureau.

C’est au bureau qu’il incombe de statuer sur chaque demande d’admission. Cependant, le Conseil d’Administration a un droit de veto sur les membres souhaitant adhérer. Dans ce cas, le rejet de la candidature d’un membre est voté lors d’une réunion du CA.

Sont membres actifs et/ou mineurs ceux dont l’adhésion a été validée pour l’année en cours.

Une cotisation (si applicable) peut être définie par le CA et le bureau. Les membres doivent s’en acquitter.

La qualité de membre se perd par :

a) Non renouvellement de l’adhésion

b) La démission, envoyée par mail au président de l'association et au président du CA de l'association;

c) Le décès;

d) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par mail à fournir des explications devant le CA et/ou par écrit. Dans ce cas, l’interessé sera informé de sa radiation par mail dans un délai de 15 jours.

La présente association est affiliée au CUFR Champollion et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de celui-ci.

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration sur demande du bureau.

Les ressources de l'association comprennent :

1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations (si applicable);

2° Les subventions de l’État, des départements et des communes.

3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres du CA. Elle s’organise en début d’année universitaire.

Avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire sur discord et par courriel 15 jours avant la date prévue. L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président du bureau et le président du CA, président l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants.

Toutes les délibérations sont prises à main levée. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Un quorum de 50% des membres du CA, en comptant les membres du CA représenté, est indispensable à la prise d’une décision.

Si besoin en est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres du CA le président du CA peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts.

Avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire sur discord et par courriel 21 jours avant la date prévue. L'ordre du jour figure sur les convocations.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des membres présents avec un quorum de 50% des membres du CA.

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil d’administration, composé d’anciens membres du bureau, ainsi que des titulaires du bureau et administrateurs informatiques en fonction. Pour chaque nouveau membre du CA, un vote de confiance des autres membres du conseil est nécessaire.

Le Conseil d’administration accompagne le bureau dans ses tâches.

En cas de vacances, démission ou absences prolongés d’un membre du bureau, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement du concerné. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus mettent fin au mandat des membres remplacés.

Les réunions du CA se font numériquement, en utilisant un logiciel (actuellement discord).

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix de la du Président du CA est prépondérante.

Le CA a le pouvoir d’annuler une décision prise par le bureau si elle va à l’encontre des convictions de l’association. Seul le CA peut voter la dissolution de l’association.

Dans le cas où un membre du CA est absent de manière répétés et sans justificatif aux convocations pendant une année universitaire dans son ensemble, la majorité plus un du CA peut demander sa radiations du conseil d’administration. La radiation est prononcés après un vote soumis des membres présents avec un quorum de 50% des membres du CA.

Le conseil d’administration propose parmi les membres, un bureau composé de :

1) Un président ; (étudiant de la faculté) et un ou plusieurs vice-président(s) (facultatifs)

2) Un secrétaire ; (étudiant de la faculté) et un ou plusieurs vice secrétaire(s) (facultatifs)

3) Un trésorier. (étudiant de la faculté) et un ou plusieurs vice-trésorier(s) (facultatifs)

4) Des animateurs (facultatifs)

Les fonctions ne sont pas cumulables, le bureau est ensuite adopté lors de l’assemblée générale.

En cas de vacance, démission ou d’absence prolongée de membres du bureau, celui-ci peut demander une assemblée générale extraordinaire pour pourvoir au poste.

Le bureau a le devoir de rendre des comptes concernant les activités menées ou les ressources financières de l’association au Conseil d’Administration (au minimum 2 comptes rendus par an).

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Actuellement, tous les membres utilisant des services numériques de l’association doivent signer la Charte Numérique de l’association et la respecter.

En cas de dissolution prononcée par le CA, selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.